Blockchain : une révolution pour le droit ?

Publié le 14/05/2019 par Hervé Jacquemin, Yves Poullet - 5041 vues

La blockchain tient la une de nos journaux.

Cette technologie récente hait la centralisation des flux et des données et repose sur une décentralisation complète entre pairs tout en assurant la sécurité et la traçabilité des opérations. Elle déborde désormais largement ses applications en matière monétaire : le bitcoin et autres « crypto-monnaies ».

Les administrations, les auteurs, les notaires peuvent l’utiliser ; elle peut server aux transactions portant sur les œuvres d’art, les certificats immobiliers, les assurances, …

Constitue-t-elle une révolution pour le droit ? En tout cas, elle l’interroge ou plutôt en interroge diverses branches : le droit de la propriété intellectuelle, le droit financier, le droit de la protection des données ou encore le droit des contrats qu’entend remettre en cause le « smart contract », souvent associé au fonctionnement des blockchains. Au terme de l’analyse, la réponse est nuancée : si questionnement réel il y a, la révolution du droit par la blockchain n’est pas pour demain !

L’article complet est reproduit avec l’aimable autorisation du Journal des tribunaux que nous remercions.