Ses contributions sur Droit & Technologies

Paiement, monnaie et facture électroniques

Blockchain : une révolution pour le droit ?

La blockchain constitue-t-elle une révolution pour le droit ? En tout cas, elle l’interroge ou plutôt en interroge diverses branches : le droit de la propriété intellectuelle, le droit financier, le droit de la protection des données ou encore le droit des contrats qu’entend remettre en cause le « smart contract », souvent associé au fonctionnement des blockchains. Au terme de l’analyse, la réponse est nuancée : si questionnement réel il y a, la révolution du droit par la blockchain n’est pas pour demain !

Droit & Technologies
Criminalité et droit pénal

La lutte contre le racisme et la xénophobie sur l’internet

A l’occasion d’un événement tragique récent, le meurtre d’un adolescent par un autre adolescent en plein coeur de Bruxelles, d’aucuns ont souligné la multiplication des appels à la haine raciale présents sur l’internet et leurs dangers. Le propos de cet article est de s’interroger sur la réponse du droit face à ce phénomène. Cette réponse…

Droit & Technologies
Régulation et règlement des litiges

Technologies de l’information et de la communication et « co-régulation » : une nouvelle approche ?

A partir de la récente déclaration de principes du Sommet de Genève sur la société de l’information, l’auteur analyse le modèle de “ Gouvernance de l’ Internet “ préconisé par le Sommet Mondial de la Société de l’Information. Ce modèle dit de « co-régulation » est approfondi à partir de divers textes utilisant ce modèle…

Droit & Technologies
Vie privée et données personnelles

Flux transfrontières de données : vie privée et groupes d’entreprises

Le 3 juin de cette année, le groupe de travail dit de « l’article 29 » sur la protection des données1 a adopté le document de travail : « Transferts de données personnelles vers des pays tiers : application de l’article 26(2) de la directive de l’UE relative à la protection des données aux règles…

Droit & Technologies
Vie privée et données personnelles

Internet et vie privée : entre risques et espoirs

Le Journal des Tribunaux a fêté de belle manière la parution de son numéro 6000, puisqu’il a consacré l’entièreté du célèbre Journal au droit des nouvelles technologies. Et pour fêter l’évènement, Larcier a mis en ligne l’intégralité des articles, que nous reproduisons avec son aimable autorisation. Les caractéristiques même du réseau des réseaux que consti-tue…

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