Logiciel libre : le droit d’auteur contre le droit d’auteur

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Le logiciel libre, c’est avant tout un esprit, une philosophie : c’est la recherche du développement collectif, de l’efficacité par le nombre et la diversité, le surpassement de l’un par la collaboration de tous ; c’est également l’abandon de l’appropriation personnelle au bénéfice d’une société.

Le logiciel libre, c’est une communauté, qui adhère à cette philosophie et qui en déduit et en respecte les préceptes.

Le logiciel libre, c’est un programme informatique développé par cette communauté et que personne ne devrait pouvoir s’approprier : quiconque doit pouvoir utiliser, modifier, adapter, distribuer le logiciel libre et tout autre programme comprenant partie de son code.

Le logiciel libre, c’est un système de licences très particulières, l’utilisation du droit au service de la philosophie.

Le logiciel libre, c’est l’utilisation du droit d’auteur contre le droit d’auteur.

Qui est titulaire des droits d’auteur sur un logiciel libre? Comment ces droits sont-ils exercés ? Comment et à quelles conditions peut-on exploiter un logiciel libre ? Quelles sont les contreparties de cette exploitation ? N’y a-t-il pas de risque à utiliser des logiciels libres ? Les règles de forme imposées par le droit en matière de licences sont-elles respectée ? Les règles des contrats informatiques ont-elles été observées ?…

Telles sont les principales questions abordées dans ce travail.

Les licences libres faisant légion, le choix de l’auteur s’est porté sur une analyse, au regard du droit belge, de la licence la plus répandue et la plus renommée d’entre elles : la « General Public License ».

Droit & Technologies

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