eSanté

13/10/2017

Les OGM dans notre assiette, c’est pour bientôt !

L’Europe va (encore) être montrée du doigt comme étant la cause de tous les maux … Et cette fois, c’est en effet très objectivement la règlementation européenne qui est en cause. Les faits En 1998, la Commission a autorisé la…

03/06/2015

Etiquetage de denrées alimentaires : attention à ne pas induire le consommateur en erreur

14/12/2014

Nouvelles règles sur l’étiquetage des denrées alimentaires : les sites web sont aussi concernés

07/10/2021

La pharmacie en ligne française sur le point d’imploser ?

27/07/2021

Même en ligne, un pharmacien ne vend pas ce qu’il veut

04/01/2021

Pharmacie en ligne : timide assouplissement du cadre juridique français

31/03/2020

Pharmacie en ligne : le retour des spécificités nationales?

01/03/2024

Doctipharma l’emporte devant la CJUE. La Cour de cassation désavouée

Doctipharma : Une longue saga judiciaire Le site Internet www.doctipharma.fr, exploité par la société Doctipharma SAS, permet aux internautes d’acheter, « à partir des sites d’officines de pharmacies » (ou, comme l’indique la juridiction de renvoi en d’autres…

01/04/2019

RGPD et recherche scientifique : le cadre juridique en Belgique

29/03/2019

GDPR et essais cliniques sont-ils (in)compatibles ?

11/02/2019

Voici le médicament 2.0

15/03/2018

Un nouveau front s’ouvre contre les OGM

13/10/2017

Les OGM dans notre assiette, c’est pour bientôt !

23/04/2017

Principe de précaution appliqué aux OGM : l’avocat général restreint la liberté des Etats

10/02/2017

Une société implante des puces RFID sous la peau de ses employés

02/06/2016

Quelles seront les technologies clés à l’horizon 2020 ? Une étude française tente d’y voir clair.

15/04/2013

La brevetabilité du vivant sous l’œil de la cour suprême américaine

11/07/2010

Brevet et biotechnologies : seule la fonction effective de l’ADN breveté est protégée

14/03/2010

Le Parlement belge adopte une résolution relative aux nanotechnologies.

10/03/2010

Analyse de la résolution du Parlement belge relative aux nanotechnologies

20/04/2023

IA et données de santé : que prévoit le futur règlement européen ?

En mai 2022, la Commission européenne a dévoilé sa proposition de règlement en matière de données de santé : le « European Health Data Space » (en abrégé EHDS) a pour but de créer un espace unique européen de la donnée de santé.…

09/08/2018

Fin de la certification française des logiciels d’aide à la prescription médicale

L’ordinateur sait quand vous allez mourir

04/07/2018

IA et données de santé : que prévoit le futur règlement européen ?

En route vers « l’espace européen de la donnée de santé » !

Doctipharma l’emporte devant la CJUE. La Cour de cassation désavouée

La pharmacie en ligne française sur le point d’imploser ?

Même en ligne, un pharmacien ne vend pas ce qu’il veut

Alimentation

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Etiquetage de denrées alimentaires : attention à ne pas induire le consommateur en erreur

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ePharma

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Biotechnologies

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Un nouveau front s’ouvre contre les OGM

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La brevetabilité du vivant sous l’œil de la cour suprême américaine

Brevet et biotechnologies : seule la fonction effective de l’ADN breveté est protégée

Le Parlement belge adopte une résolution relative aux nanotechnologies.

Analyse de la résolution du Parlement belge relative aux nanotechnologies

IA & dispositifs médicaux

IA et données de santé : que prévoit le futur règlement européen ?

Fin de la certification française des logiciels d’aide à la prescription médicale

L’ordinateur sait quand vous allez mourir

«Le marché unique des dispositifs médicaux se met en place

Un logiciel peut se qualifier en tant que dispositif médical

Données de santé

En route vers « l’espace européen de la donnée de santé » !

RGPD et recherche scientifique : le cadre juridique en Belgique

GDPR et essais cliniques sont-ils (in)compatibles ?

Hébergement de données de santé : l’agrément laisse place à la certification

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Télémédecine

Coronavirus : le grand gagnant est … la télémédecine

Le COVID booste la prescription électronique de médicaments