Reproduction et stockage sur le net d’articles de presse : deux poids lourds américains réagissent
Publié le 07/10/1998 par
Etienne Wery 
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Le site The Free Republic se veut un lieu de libre expression totale, traitant des problèmes politiques et de société. Sa rubrique forum reproduit le contenu d’articles parus dans la presse américaine, en mentionnant le journal, la date de parution et l’auteur, et invitent chaque surfeur à donner son avis sur la problématique. Une discussion…
Le site The Free Republic se veut un lieu de libre expression totale, traitant des problèmes politiques et de société. Sa rubrique forum reproduit le contenu d’articles parus dans la presse américaine, en mentionnant le journal, la date de parution et l’auteur, et invitent chaque surfeur à donner son avis sur la problématique. Une discussion s’engage ainsi entre les intervenants.
Le Los Angeles Times et le prestigieux Washington Post ne l’entendent pas de cette oreille et viennent de porter le différend devant un tribunal américain, demandant l’interdiction de la reproduction du contenu des articles.
Les demandeurs mettent en avant leurs droits d’auteur ; le défendeur prétend que c’est à la liberté d’expression que l’on porterait en émettant une mesure d’interdiction.
Il n’est pas certain que la jurisprudence Totalnews dont nous avons déjà fait état en juin 1997 soit applicable : The Free Republic ne présente aucun lien hypertexte sous les articles. Tous les liens vers les journaux sont dans une rubrique séparée. En outre, il est clairement indiqué que les articles proviennent d’une source tierce correctement citée.
Les plaignants font remarquer pour leur part que le stockage d’articles est susceptible de diminuer la consultation de leur propre site web sur lequel ceux-ci sont également accessibles, voire de diminuer la vente des éditions sur papier.
Bref, une affaire à suivre. Nous vous tiendrons au courant.