Demande de renseignement sur les droits d’auteur
17/03/2008 - marie-francoise hayez
recherche d’information sur les droits d’auteur relatif aux noms de personnage de film
Je voudrais savoir si le personnage KYSER SOZE est une marque déposée. Si oui, dans quels pays ?
Je vous remercie de me fournir une réponse.
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