Ses contributions sur Droit & Technologies

Contrats informatiques

Licences « open source » et contrats avec les développeurs et les distributeurs

Les analyses juridiques des principales licences « open source » ou « libres » sont déjà relativement nombreuses . En revanche, il existait encore assez peu d’analyses sur les conséquences de l’existence des licences open source sur les contrats alentour. C’est à cet aspect que cet article est consacré ; on s’intéressera essentiellement à trois…

Droit & Technologies
Commerce électronique

Réseaux de distribution et commerce électronique

Le Journal des Tribunaux a fêté de belle manière la parution de son numéro 6000, puisqu’il a consacré l’entièreté du célèbre Journal au droit des nouvelles technologies. Et pour fêter l’évènement, Larcier a mis en ligne l’intégralité des articles, que nous reproduisons avec son aimable autorisation. Le commerce électronique, en plein essor, doit s’articuler désormais…

Droit & Technologies
Commerce électronique

Le contrat de création d’un site web (aspects pratiques)

Parmi les nombreux contrats nés dans le sillage du Web, c’est au contrat de création d’un site Web que l’on s’intéressera ici, à savoir le contrat passé entre une société (ou une institution) qui souhaite disposer d’un site sur le Web et une société de services spécialisée dans la conception et le développement de sites…

Droit & Technologies

Soyez le premier au courant !

Inscrivez-vous à notre lettre d’informations

close

En poursuivant votre navigation sur notre site, vous acceptez l’utilisation de cookies afin de nous permettre d’améliorer votre expérience utilisateur. En savoir plus

OK