Le commerce électronique soulève des enjeux juridiques complexes, comme le souligne un article captivant sur le droit applicable à ce secteur en pleine expansion. Bien que l’auteur adopte un ton légèrement alarmiste, il met en lumière des initiatives précieuses pour naviguer dans cet environnement légal international. Parmi celles-ci, le forum DI 90, créé par des juristes à Paris, vise à stimuler la réflexion sur le droit international. Son site propose des ressources variées, allant des débats sur le droit international humanitaire à des informations sur la création d’une Cour pénale permanente. Par ailleurs, l’Université Robert Schuman à Strasbourg offre un Diplôme Universitaire en « Droit du multimédia et des systèmes d’information », avec des inscriptions ouvertes jusqu’au 12 septembre. Pour ceux intéressés par la propriété intellectuelle, un site centralise des informations pertinentes sur les droits d’auteur, les marques et les brevets. En outre, une initiative canadienne offre un mode alternatif de résolution des conflits liés à Internet, bien qu’elle ne remplace pas une instance judiciaire traditionnelle. Enfin, pour les voyageurs, le service « flight info » de Ad Valvas permet de suivre en temps réel l’évolution des vols, offrant une expérience utilisateur enrichie grâce aux notifications par SMS. Ces ressources témoignent de l’évolution du paysage juridique face à la montée du commerce électronique et des nouvelles technologies.
- Un article intéressant fait brièvement le point sur diverses problématiques liées au commerce électronique à http://www.biozone.ml.org/juriscom/chronique/ghass2.htm. Malgré un ton un peu alarmiste dont nous laissons à l’auteur la responsabilité, l’article traite de manière intéressante du droit applicable au commerce électronique international.
- Quelques juristes ont créé à Paris un forum intitulé DI 90, dans le but de générer une réflexion sur le droit international. Sur le site Web (http://di90.org) on trouve notamment des informations sur le droit international, un journal, des conseils, un débat sur le droit international humanitaire, et le projet d’une Cour pénale permanente.
- Un nouveau Diplôme Universitaire « Droit du multimédia et des systèmes d’information » est proposé par l’Université Robert Schuman de Strasbourg ; inscriptions jusqu’au 12 septembre. Pour vous informer voir http://www.biozone.ml.org/juriscom/msi.htm
- Un très intéressant site carrefour centralisant d’autres sites spécialisés en propriété intellectuelle (propriété littéraire et artistique ; marques t brevets, etc.). C’est sobre mais bien fait. A voir à http://www.mediom.qc.ca/~dvezina/intprop.htm
- Une initiative canadienne intéressante visant à proposer en ligne un mode alternatif de résolution des conflits posés par le net. Ce n’est ni une instance officielle ni un juge au sens propre, mais un programme expérimental de recherche universitaire ; à voir à http://www.cybertribunal.org/
- Ce n’est pas du droit mais on a aimé : le service « flight info » de Ad Valvas permet de suivre en temps réel l’évolution de tous les vols au monde. En outre, il est possible d’entrer un n° de vol et de recevoir par SMS sur son GSM les nouvelles concernant ce vol (retard éventuel, atterrissage, etc.). A voir à http://www.advalvas.be/
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