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Les Codes Larcier Civil 2008 Colectif

Editeur : Larcier Collection : Les Codes Larcier Date de l'édition : janvier 2008 Thème(s) : Fiscalité Droit de la concurrence Autres Toutes disciplines Tag(s) : ADPIC, ADR, adresse IP, carte (à puce), carte (de crédit), carte (de débit), carte à puce, code de conduite, conseil d'état, conseil de la concurrence, contrat, contrat (à distance), CSA, cybersquatting, cybersurveillance, DAVSI, décompilation, démarchage, droit à l'image, droit de renonciation, droit de réponse, droit du travail, Droit et Nouvelles Technologies, droit moral, droit patrimonial, droit spatial, droit sui generis, droit voisin, image, paiement électronique, prescription, presse, racisme, référé, référencement, saisie, saisie contrefaçon, secret des correspondances, secret professionnel, SEPA, télécommunications, vente, vente à distance, vente en ligne, vice caché, vie privée, vote électronique Nombre de pages: 10000 ISBN : 978-2-8044-2634-7

Des codes complets et enrichis de nombreuses annotations.

Les Codes Larcier rassemblent en 7 tomes l’ensemble des dispositions législatives et réglementaires usuelles en Belgique : les législations fédérale, communautaires et régionales ainsi que les réglementations européennes et internationales les plus pertinentes.

Ils sont enrichis de nombreuses annotations, de références jurisprudentielles régulièrement actualisées, de renvois et de commentaires qui éclaireront le lecteur dans sa recherche.

Un outil de travail indispensable à tout juriste

Les Codes Larcier sont le fruit d'une sélection scientifique rigoureuse des textes législatifs afin d'offrir à tous les juristes un recueil des dispositions qu'ils sont amenés à utiliser le plus fréquemment. Cette sélection est opérée par un comité composé de spécialistes.

Organisation des codes

Les Codes Larcier qui comptent quelques 10000 pages sont publiés en 7 tomes (soit 9 volumes). Un volume distinct rassemble les tables générales des 7 tomes.
La répartition des matières guidée par la logique juridique permet au lecteur de retrouver aisément le texte dont il a besoin.
• Tome I Droit civil et judiciaire
• Tome II Droit pénal
• Tome III Droit commercial, économique et financier
• Tome IV Droit social

o Vol. 1

A. Dispositions communes

B. Droit du travail

o Vol. 2

C. Droit de la sécurité sociale

• Tome V Droit fiscal
• Tome VI Droit public et administratif

o Vol. 1 A. Droit public
o Vol. 2 B. Droit administratif

• Tome VII Droit de l’environnement
• Tables générales

Des codes faciles à consulter:

Regroupées dans un volume indépendant, les tables générales vous permettent d’avoir une vue d’ensemble sur le contenu complet des 7 tomes. Ces tables sont actualisées au même rythme que les codes eux-mêmes. La table chronologique permet une recherche sur base de la date de promulgation ou d’adoption du texte. La table analytique est composée de verbi classés par ordre alphabétique et permet de retrouver une disposition en fonction de son objet.

Enfin, chaque tome propose un sommaire complet des 7 tomes ainsi qu’une table des matières détaillée qui reprend tous les textes du tome, regroupés par rubrique.

Une lisibilité accrue

Afin d’offrir au lecteur une lisibilité encore meilleure, des pictogrammes viennent enrichir les notes. Ces symboles permettent de reconnaître en un coup d’œil la nature des commentaires introduits. Vous repérerez ainsi aisément s’il s’agit d’une note historique, d’entrée en vigueur, de jurisprudence, de doctrine ou s’il s’agit d’une législation communautaire ou régionale.

Les mises à jour :

Pour chaque tome, des compléments contenant les nouveaux textes parus au Moniteur belge ou au Journal Officiel des Communautés Européennes sont publiés régulièrement. Ces compléments respectent l’organisation par rubrique des tomes. Les compléments aux Codes Larcier sont cumulatifs. Les derniers parus intègrent toujours le contenu des précédents. Il suffit donc de consulter le complément le plus récent pour connaître l’état actuel de la législation. Cette formule d'actualisation permet aussi de remonter dans le passé et de consulter l'historique des textes.

Particularités communautaires
Outre les textes européens, fédéraux et bruxellois, communs aux deux éditions, la collection francophone reprend les textes des Communautés française et germanophone et ceux de la région wallonne.
A côté de l’édition francophone des Codes Larcier, une édition néerlandophone est également disponible : les Larcier Wetboeken qui reprennent les législations de la Communauté et de la région flamandes. Les deux collections sont harmonisées dans leur structure et complémentaires dans leur contenu.

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