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Le télétravail à domicile Frédéric Robert

Editeur : Larcier Date de l'édition : janvier 2005 Thème(s) : Vie privée et données personnelles Droit du travail Tag(s) : télétravail, travail, vie privée Nombre de pages: 214 ISBN : 2-8044-1726-3

Le télétravail est actuellement en plein essor. La commission européenne ainsi que le gouvernement belge ont récemment réaffirmé leur intérêt pour cette formule.

Le développement des nouvelles technologies n'est évidemment pas étranger à cet engouement.L'auteur nous livre une analyse alliant étude théorique et perspective pratique d'une matière complexe et relativement peu connue. Il clarifie la situation juridique du télétravailleur à domicile au regard de la législation sociale nationale mais aussi européenne. L'accord cadre européen sur le télétravail signé le 16 juillet 2002 par les partenaires sociaux européens est examiné tout au long de cet ouvrage dans lequel il occupe une place importante.

Ce livre couvre la matière du télétravail à domicile sous tous ses aspects :

-  le télétravail au sens large et ses enjeux,

-  le contrat de travail à domicile,

-  le droit collectif de travail et les questions particulières telles que la couverture sociale, la santé et la sécurité,

-  le contrôle des activités des télétravailleurs à domicile.

Un chapitre est également consacré à la mobilité internationale des télétravailleurs à domicile au regard de la législation sociale européenne et fiscale internationale.

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