Le choix d’une licence influence de façon déterminante l’évolution et le développement d’un logiciel libre/open source. Ce choix peut se résumer en trois options: choisir une licence existante et l’utiliser en tant que telle, choisir une licence existante et la modifier afin de l’adapter aux besoins et nécessités du donneur de licence, ou créer une nouvelle licence à partir de rien. Chaque option présente des avantages et des inconvénients. Cet article vise à analyser ces options et à illustrer l’étude par l’exemple de Circa (logiciel de la Communauté européenne). Cet article aborde des concepts clés en matière d’open source, tels que le système de copyleft et la compatibilité des licences.

L’auteur tient à signaler que le sujet a évolué depuis la parution de l’article reproduit et que le programme IDABC de la Commission Européenne publie les évolutions du projet EUPL à l’adresse http://ec.europa.eu/idabc/en/document/5425/5585.