Accueil > Actualités > Détail
RSS Imprimer Version PDF Envoyer à un collègue Cet article sur votre site ou blog

Commerce électronique - Belgique et Europe

30/05/1998Lu par 1784 visiteur(s)0 vote(s)

Thème(s) : Commerce électronique

Ajuster la taille du texte

Le CRID (Centre de Recherche Informatique et droit) à Namur rassemble actuellement divers centres universitaires spécialisés en droit de l'informatique, pour réfléchir aux implications juridiques du commerce électronique. L'initiative baptisée E-CLIP (Electronic Commerce Legal Issues Platform) est notamment financée par la DG 3 (industrie) de la Commission Européenne dans le cadre du projet Esprit relatif aux technologies de l'information.

Le commerce électronique devient petit à petit une réalité économique, même en Europe ; on ne peut que se réjouir de voir les juristes se pencher de très près sur le problème. Pour ceux qui douteraient encore de la pénétration de l'e-commerce, quelques chiffres :

Outre les références citées dans nos dernières actualité, le site de l'OBCE (Office Belge du Commerce Extérieur) est un bon point de départ. Le magazine Budget & Droits (édité par Test-Achats, avril 1998, Bruxelles) publie une enquête sur le sujet, dont les résultats nous apparaissent parfois inutilement alarmistes. L'association de défense des consommateurs termine par quelques idées intéressantes en vue d'assurer plus de protection aux consommateurs.



Evaluez cet article : 
           
Ecrivez un commentaire | Commentaires (0)    



Auteur(s) :

Etienne Wery
Avocat aux barreaux de Bruxelles et Paris (cabinet (ulys)

Biographie | Lui écrire | Ses 1053 contributions

RSS Imprimer Version PDF Envoyer à un collègue Cet article sur votre site ou blog
Livre(s) connexe(s)

Le nouveau droit du commerce électronique - La loi pour la confiance dans l'économie numérique et la protection du cyberconsommateur (droit français)
Thibault Verbiest
Larcier (1/2005)


Droit d'auteur et protection des oeuvres dans l'univers numérique.
Séverine Dusollier
Larcier (1/2005)


Sexe en ligne : aspects juridiques et protection des mineurs
Etienne Wéry
Larcier (8/2004)


Lire aussi sur ce thème
Publicité

Abonnez-vous gratuitement à notre lettre d'informations.


Sponsors